Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site Mass Creator est :

• Alexis de Lécluse
• 9 rue Sesquières, 31000 Toulouse
• Email : a2lecluse@gmail.com

2. Données collectées et finalités

2.1. Formulaire de contact

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, nous collectons votre nom, adresse email, sujet et message. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Elles sont transmises par email via le service Resend (Resend Inc., USA) à l’adresse a2lecluse@gmail.com.

Durée de conservation : 1 an à compter de la réception.

Base légale : consentement (art. 6.1.a du RGPD).

2.2. Cookies d’authentification

Un cookie technique (admin_session) est utilisé pour l’authentification de l’administrateur du site. Ce cookie est de type HttpOnly, Secure et SameSite=Lax, avec une durée de 24 heures. Il est strictement nécessaire au fonctionnement du site et ne requiert pas de consentement.

Base légale : intérêt légitime — sécurité du site (art. 6.1.f du RGPD).

2.3. Cookies analytics (Vercel Analytics)

Avec votre consentement, des cookies analytics (va_*) sont déposés par Vercel Analytics pour mesurer la fréquentation du site : pages visitées, type de navigateur et appareil utilisé. Ces données sont traitées par Vercel Inc. (USA).

Vous pouvez refuser ces cookies via le bandeau de consentement affiché lors de votre première visite, ou modifier votre choix à tout moment en cliquant sur le lien « Gérer les cookies » en bas de page.

Base légale : consentement (art. 6.1.a du RGPD).

2.4. Stockage local (navigateur)

Le site utilise le stockage local de votre navigateur (localStorage et IndexedDB) pour :

• Sauvegarder vos annotations sur les partitions
• Mémoriser vos préférences d’affichage
• Permettre l’accès hors-ligne aux chants, messes et fichiers PDF

Ces données restent exclusivement sur votre appareil et ne sont jamais transmises à nos serveurs. Vous pouvez les supprimer à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

2.5. Analyse IA des partitions

Lorsque vous utilisez la fonction « Analyser automatiquement » sur une partition, les images des pages du PDF sont envoyées à l’API Google Gemini (Google, USA) afin d’extraire automatiquement les métadonnées (titre, auteur, tonalité, etc.).

Ces images ne sont pas conservées par Mass Creator après l’analyse. L’envoi n’a lieu que lorsque vous déclenchez manuellement l’analyse.

Base légale : consentement (l’utilisateur déclenche volontairement l’action).

2.6. Adresse IP

Votre adresse IP est utilisée de deux manières :

• Rate limiting : temporairement en mémoire pour limiter les requêtes sur le formulaire de contact, l’authentification et l’analyse de partitions. Non persistée, effacée au bout de quelques minutes.
• Identification des contributeurs : lors de l’ajout d’un chant ou d’une partition, votre adresse IP est enregistrée en base de données conformément à l’obligation légale de l’article 6-II de la LCEN (identification des contributeurs de contenu). Cette donnée est conservée 1 an à compter de la date de création du contenu, puis automatiquement supprimée. Elle n’est accessible qu’à l’administrateur du site et aux autorités judiciaires sur réquisition.

Base légale : obligation légale (art. 6.1.c du RGPD — LCEN art. 6-II) pour l’identification des contributeurs ; intérêt légitime (art. 6.1.f du RGPD) pour le rate limiting.

3. Sous-traitants et destinataires

Les données collectées peuvent être transmises aux sous-traitants suivants, dans le cadre strict des finalités décrites ci-dessus :

4. Transferts de données hors Union européenne

Certaines données sont transférées vers les États-Unis (Vercel, Resend, Google). Ces transferts sont encadrés par des clauses contractuelles types (SCC) conformément aux articles 46.2.c du RGPD, garantissant un niveau de protection adéquat.

Les données stockées dans Supabase restent dans l’Union européenne (région eu-west-3, Paris, France).

5. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre les mesures techniques suivantes pour protéger vos données :

• Connexions chiffrées (HTTPS/TLS)
• Cookies d’authentification HttpOnly et Secure
• Limitation du nombre de requêtes (rate limiting) sur les points d’accès sensibles
• Comparaison de mots de passe en temps constant (protection contre les attaques par timing)

6. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d’accès (art. 15) : obtenir une copie de vos données
• Droit de rectification (art. 16) : corriger des données inexactes
• Droit à l’effacement (art. 17) : demander la suppression de vos données
• Droit à la limitation (art. 18) : limiter le traitement de vos données
• Droit à la portabilité (art. 20) : recevoir vos données dans un format structuré
• Droit d’opposition (art. 21) : vous opposer au traitement de vos données
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, sans affecter la licéité du traitement fondé sur le consentement donné avant le retrait

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : a2lecluse@gmail.com

Si vous estimez que le traitement de vos données constitue une violation du RGPD, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

7. Modification de cette politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. En cas de modification substantielle, la date de mise à jour en haut de cette page sera actualisée. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page.