Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Mass Creator est édité par :
- Nom : Alexis de Lécluse
- Statut : Particulier
- Adresse : 9 rue Sesquières, 31000 Toulouse, France
- Email : a2lecluse@gmail.com
- SIRET : Non applicable
2. Directeur de la publication
Alexis de Lécluse — a2lecluse@gmail.com
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
4. Stockage des données
Les données du site (base de données et fichiers) sont stockées par :
- Raison sociale : Supabase Inc.
- Région : eu-west-3 (Paris, France)
- Site web : https://supabase.com
5. Propriété intellectuelle
Le site Mass Creator, son code source, son design et sa structure sont la propriété exclusive d'Alexis de Lécluse. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Les partitions et contenus musicaux mis en ligne par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs respectifs. L'éditeur du site n'en revendique aucun droit de propriété.
6. Qualité d'hébergeur
Au sens de l'article 6-I-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur agit en qualité d'hébergeur pour les contenus mis en ligne par les utilisateurs (partitions, fichiers PDF).
L'éditeur ne procède à aucun contrôle a priori des contenus déposés par les utilisateurs. Conformément à la loi, il s'engage à retirer promptement tout contenu manifestement illicite qui lui serait signalé.
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7. Données personnelles
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8. Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par email à a2lecluse@gmail.com.